1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.joffreyroux.com, est édité par :

Joffrey Roux
Illustrateur architectural – artiste-auteur
Statut : artiste-auteur
Pays de domiciliation : France
Adresse e-mail : j.roux@hotmail.fr

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Joffrey Roux.

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : www.wix.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (dessins, illustrations, images, textes, photographies, graphismes, logo, structure générale du site) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Joffrey Roux, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

L’acquisition d’une œuvre originale ou d’un tirage n’entraîne aucune cession des droits d’auteur, lesquels demeurent la propriété exclusive de l’artiste.

 

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

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6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éditeur.